Marque expirée - Marque en non vigueur
Pesanteur
Numéro de dépôt :
3664719
Date de dépôt :
16/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2019
Présentation de la marque Pesanteur
Déposée le 16 juillet 2009 par DOMINIQUE PASCHAL et BERNARD PASCHAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pesanteur »
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pesanteur est expirée depuis le 16 juillet 2019.
DOMINIQUE PASCHAL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34
Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52